ancienne députée

membres de la Commission nationale d'aménagement commercial

membre suppléant

ancienne députée de l'Isère, conseillère métropolitaine de Grenoble Alpes Métropole, conseillère municipale de Grenoble ; 20 ans de services

pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne

Première ministre

Au grade de chevalier

Titulaire

les députés

pour siéger, dans les départements

au sein du collège départemental consultatif de la commission régionale du fonds pour le développement de la vie associative ou, le cas échéant, de la commission territoriale exerçant les mêmes compétences

Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets

Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets

Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi confortant le respect des principes de la République

Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République

Bureau de la commission spéciale

Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi d'accélération et de simplification de l'action publique

Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République

Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République

membres de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de transformation de la fonction publique

Rapporteurs

Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de transformation de la fonction publique (sous réserve de la demande du Gouvernement)

À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de transformation de la fonction publique (sous réserve de la demande du Gouvernement)

Députés

Titulaires, Suppléants

délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation (publiées au Journal officiel du 31 janvier 2019)

Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République

les députés

pour siéger, dans les départements

au sein de la commission des valeurs locatives des locaux professionnels

membres de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la mise en œuvre du transfert de compétences eau et assainissement aux communautés de communes et aux communautés d'agglomérations

Rapporteurs

à l'Assemblée nationale

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la mise en œuvre du transfert de compétences eau et assainissement aux communautés de communes et aux communautés d'agglomérations

Députés

Titulaires

Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation

Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la république

(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur

en application de l'article LO 179 du code électoral)

ISÈRE

3e circonscription

(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur

en application de l'article LO 179 du code électoral)

ISÈRE

3e circonscription